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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

    • 1500200301 AR 69 à 208
      Titre : 2.3. Traitement
      Date : 1808/1994

      • 1500200301 AR 150 à 201
        Titre : 2.3.7. Indemnités, primes, allocations et gratifications
        Date : 1808/1994

        • 1500200301 AR 171
          Titre : Prime de bilan et de productivité Modalités d'attribution : circulaire, note, correspondance, bulletin, JO [classement chronologique]. 1974 à 1979.
          Date : 1974-1979

        • 1500200301 AR 172
          Titre : Prime de transport Réglementation : circulaire, note, décision réglementaire, JO, étude, procès-verbal, oct. 1948-juin 1990.
          Date : 1948-1990

        • 1500200301 AR 173
          Titre : Prime de transport Application de la réglementation : note, rapport, circulaire, presse, correspondance, nov. 1948-sept. 1991. Prime de mécanographie et de sténodactylographie Barèmes : note, déc. 1930-déc. 1934 ; rapport, oct. 1936-fév. 1937 ; documentation : note, procès-verbal, nov. 1933-janv. 1937.
          Date : 1930-1991

        • 1500200301 AR 174
          Titre : Prime de mécanographie et de sténodactylographie Réglementation : décision réglementaire, circulaire, note, mars 1946-août 1967 ; réforme de 1955 : rapport, note, correspondance, procès-verbal, état, imprimé, déc. 1950-juil. 1975.
          Date : 1946-1975

        • 1500200301 AR 175
          Titre : Prime de mécanographie et de sténodactylographie Réformes de 1955 et de 1976 : rapport, note, correspondance, procès-verbal, état, imprimé, oct. 1954-sept. 1979.
          Date : 1954-1979

        • 1500200301 AR 176
          Titre : Prime de mécanographie et de sténodactylographie Réforme de 1976 et projet de réforme de 1990-1992 : rapport, note, correspondance, procès-verbal, état, imprimé, juin 1975-nov. 1992.
          Date : 1975-1992

        • 1500200301 AR 177
          Titre : Prime de mécanographie et de sténodactylographie Réunions du 9 décembre 1952 au 10 juillet 1967 de la commission de mécanographie : procès-verbal, note ; caristes, agents de caisse entretenant le matériel de la Caisse générale et informaticiens, études sur les conditions d'attribution de la prime de mécanographie : note, correspondance, enquête, compte-rendu, janv. 1966-nov. 1988 ; procédures de sélection des caristes : note, déc. 1977-nov. 1988. Primes de technicité Réforme générale de 1949 : état, note, rapport, étude, juin 1947-fév. 1952.
          Date : 1947-1988

        • 1500200301 AR 178
          Titre : Primes de technicité Mise au point du nouveau régime de 1949 : état, note, rapport, juil. 1950-sept. 1951. Réforme générale de 1968 : note, état, étude, compte-rendu, mai 1967-sept. 1970 ; Barèmes en vigueur en 1969 et 1971 et conditions d'attribution : note, déc. 1969-nov. 1971
          Date : 1950-1971

        • 1500200301 AR 179
          Titre : Primes de technicité Aménagements et dispositions particulières : note, correspondance, presse, nov. 1946-avril. 1975. États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1951-1954.
          Date : 1946-1975

        • 1500200301 AR 180
          Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1955-1961.
          Date : 1955-1961

        • 1500200301 AR 181
          Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1962-1966.
          Date : 1962-1966

        • 1500200301 AR 182
          Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1967-1972.
          Date : 1967-1972

        • 1500200301 AR 183
          Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1973-1977. Révisions annuelles des barèmes : note, état, étude [classement chronologique], 1953-1654.
          Date : 1953-1977

        • 1500200301 AR 184
          Titre : Primes de technicité Révisions annuelles des barèmes : note, état, étude [classement chronologique], 1955-1968.
          Date : 1955-1968

        • 1500200301 AR 185
          Titre : Prime d'encadrement Création : décision réglementaire, étude, correspondance, compte-rendu, JO, état, sept. 1942-nov. 1947 ; modifications des taux ou des conditions d'attribution : décision réglementaire, circulaire, note, état, bulletin, procès-verba
          Date : 1942-1969

        • 1500200301 AR 186
          Titre : Autres primes Réglementation et modalités d'attribution : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal [classement par primes], 1900-1974. Primes de rendement dans les services traitant les billets (fév. 1900-mars 1934) ; Prime d'assiduité (juin 1931) ; Primes exceptionnelles (sept. 1948- mars 1950) ; Prime de travail d'atelier (avril 1963-janv. 1972) ; Prime de fonctions des secrétaires comptables (oct. 1973-mai 1974) ; Prime de magasinage (janv. 1972-déc. 1973). Agents d'atelier, demande d'avantages spécifiques classée sans suite : note, liste nominative, janv. 1991-mai 1992
          Date : 1900-1974

        • 1500200301 AR 187
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1948-1951.
          Date : 1948-1951

        • 1500200301 AR 188
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1952-1957.
          Date : 1952-1957

        • 1500200301 AR 189
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1958-1963.
          Date : 1958-1963

        • 1500200301 AR 190
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1964-1979.
          Date : 1964-1979

        • 1500200301 AR 191
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1980-1990. Allocations exceptionnelles accordées depuis la fondation de la Banque, historique : état, note, circulaire, avril 1949-nov. 1969 ; études : circulaire, note, mars 1961, mai 1974-oct. 1986 ; mensualisation des allocations, projet : note, procès-verbal, janv. 1989-nov. 1993.
          Date : 1949-1993

        • 1500200301 AR 192
          Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1880-1952.
          Date : 1880-1952

        • 1500200301 AR 193
          Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1952-1963.
          Date : 1952-1963

        • 1500200301 AR 194
          Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1964-1979.
          Date : 1964-1979

        • 1500200301 AR 195
          Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1980-1990. Cas particuliers, modalités d'application : note, correspondance, presse, nov. 1926-oct. 1963. Paiement de l'allocation de fin d'année, prévisions : état, note, déc. 1932-déc. 1936. Allocation de départ à la retraite, demande de création faite auprès du Gouverneur : note, déc. 1921 ; modalités d'attribution : note, état, procès-verbal, mai 1921-juil. 1961. Allocations de départ aux agents retraités, licenciés et devant effectués leur service militaire, conditions d'attribution : note, circulaire, mars 1920-juin 1937. Allocation de décès Réglementation et application : décision réglementaire, circulaire, note, JO, presse, oct. 1947-mars 1962.
          Date : 1920-1990

        • 1500200301 AR 196
          Titre : Allocation de décès pour les agents retraités, attribution prise en charge par la Société de Prévoyance du personnel : note, correspondance, statut, bulletin, imprimé, juin 1948-1970 Allocation pour charges de famille, création, conditions d'attribution et modifications : note, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire, JO, déc. 1916-sept. 1945
          Date : 1916-1970

        • 1500200301 AR 197
          Titre : Allocation de logement, création : procès-verbal, presse, JO, note, brochure, correspondance, règlement, imprimé, état, décision réglementaire, circulaire, nov. 1939-juin 1945 ; modalités d'application, modifications : JO, correspondance, note, bulletin, procès-verbal, état, décision réglementaire, circulaire, juil. 1945-juil. 1949. Conditions d'attribution de l'allocation chômage, réglementation : JO, note, oct. 1940-sept. 1952. ; cas individuels : note, correspondance, nov. 1947-août 1951.
          Date : 1939-1952

        • 1500200301 AR 198
          Titre : Autres allocations Réglementation et modalités d'application : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal, JO [classement par allocations], 1920-1979. Allocation mobilière (oct. 1920-oct. 1928) ; Allocation pour frais de direction (fév. 1941-oct. 1979) ; Allocation pour la Médaille d'Honneur du Travail (fév. 1946-mars 1970). Gratifications entre 1800 et 1903, étude relative aux modalités d'attribution : note, état, s.d. Octroi d'une allocation exceptionnelle à l'occasion d'Expositions universelles, dispositions : note, avril 1889-avril 1900. Supplément familial de traitement Institution : décision réglementaire, note, JO, sept-nov. 1942 ; questions soulevées par son application : note, JO, correspondance, décision réglementaire, compte-rendu, sept. 1942-janv. 1989 ; réglementation et études : circulaire, note, correspondance, décision réglementaire, JO, mai 1945-juil. 1988.
          Date : 1889-1989

        • 1500200301 AR 199
          Titre : Supplément familial de traitement Recours devant le Conseil d'État pour obtenir un rappel de versement : correspondance, liste nominative, tract, note, texte officiel, circulaire, étude, fév. 1982, juin 1991-avril 1992.
          Date : 1982-1992

        • 1500200301 AR 200
          Titre : Abattement de zone Traitement des agents non permanents, détermination des zones territoriales de salaires : texte officiel, brochure, mars 1944-janvier 1950.
          Date : 1944-1950

        • 1500200301 AR 201
          Titre : Abattement de zone Modifications des taux d'abattement : texte officiel, correspondance, note, circulaire, sept. 1945-janv. 1968.
          Date : 1945-1968

      • 1500200301 AR 202
        Titre : 2.3.8. Droits de rappel
        Date : 1916/1951

        • 1500200301 AR 202
          Titre : Droits de rappels Détermination des traitements et de la retraite, dispositions concernant les droits de rappels : note, étude, circulaire, décision réglementaire, liste nominative, état nominatif [classement par droits de rappel], 1916-1948. Rappel du temps de guerre passé aux armes ou à la Banque pendant le premier conflit mondial (avril 1916-juil. 1944), du temps de licenciement aux agents licenciés avant 1937 à la suite de compressions d'effectifs (nov. 1945-avril 1948), du temps de congé sans traitement passé avant 1937 (avril 1948), du temps de service quotidien (août 1942-déc. 1948), du temps de service accompli en qualité d'auxiliaire aux recettes (déc. 1946-janv. 1948), du temps passé comme auxiliaire permanent rémunéré au chapitre X (janv. 1938-sept. 1938), du temps de travail quotidien aux agents titulaires de recette de la Banque centrale (mars 1938-janv. 1945), du temps de stage (mai 1941-mai 1945), du temps de service des agents de recette et de comptoir de la Caisse générale (avril 1947-juin 1948). Rappel du temps de stage, dispositions : note, décision réglementaire, liste nominative, déc. 1942-juil. 1946 ; rappel du temps de service accompli avant titularisation par les dames employées entrées à la Banque de France entre janvier 1935 et juillet 1937, dispositions : décision réglementaire, note, avril-mai 1945 Dames, rappel du temps de service accompli antérieurement à la date de titularisation, fiches nominatives individuelles, s. d. Détermination des rappels de stage et de mobilisation des commis titulaires et expéditionnaires de la Banque centrale, application de la circulaire n°3389 : état nominatif, sept.1919-s.d. Régime d'Anciens Combattants concernant le rappel du temps de mobilisation pour la détermination du traitement et de la retraite, modification : note, directive réglementaire, étude, correspondance, rapport, circulaire, juin 1936-sept. 1951. Rappels pour la retraite et l'avancement, étude : note, avril 1933. Détermination du droit de rappel du temps de service précédemment accompli par des dames démissionnaires réintégrées, décision de la commission statutaire : note, correspondance, procès-verbal, déc. 1946-mars 1948.
          Date : 1916-1951

      • 1500200301 AR 203 à 205
        Titre : 2.3.9. Intéressement
        Date : 1966/1979

        • 1500200301 AR 203
          Titre : Intéressement Mesures de compensation accordées au personnel de la Banque de France par rapport aux salariés du secteur bancaire national ou semi-public bénéficiant de l'intéressement, de l'actionnariat et de la participation, études réalisées entre 1973 et 1974 : note, état, correspondance, compte-rendu, avril 1966-mai 1977.
          Date : 1966-1977

        • 1500200301 AR 204
          Titre : Intéressement Plan d'épargne, statistiques : note, état, avril 1971-mars 1979.
          Date : 1971-1979

        • 1500200301 AR 205
          Titre : Intéressement Contrat d'intéressement en faveur du personnel de la Banque de France, pétition pour sa réalisation : liste nominative, 1972.
          Date : 1972-1972

      • 1500200301 AR 206 à 208
        Titre : 2.3.10. Participation et Fonds Hottinguer
        Date : 1916/1975

    • 1500200301 AR 208 à 272, 615 à 634, 15002000301 AR 273
      Titre : 2.4. Carrière
      Date : 1943/1962

      • 1500200301 AR 208 à 244, 628 à 634
        Titre : 2.4.1. Promotion
        Date : 1905/1968

        • 1500200301 AR 208
          Titre : Avancement, modalités de notation : note, circulaire, août 1905-avril 1933.
          Réunions des commissions statutaires, enregistrement : répertoire, juin 1937-fév. 1938.
          Commissions de classement et d’avancement, composition, fonctionnement et revendications des syndicats sur ses travaux : note, étude, décision réglementaire, circulaire, correspondance, juin 1937-janv. 1950.
          Commission d’avancement du personnel, modification des méthodes de classement : note, mars 1939.
          Mouvement de 1946, proposition de la direction générale du Personnel pour combler les vacances provoquées par le départ d’agent à la retraite : note, juil. 1946.
          Tableaux d’avancement, propositions pour 1934 : état, s. d. ; tableaux d’avancement et de mutations mensuelles : registre, 1936-1938
          Date : 1905-1950

        • 1500200301 AR 208
          Titre : Fonds Hottinguer Émoluments supplémentaires payables sur le fonds Hottinguer, attributions : procès-verbal, note, état, correspondance, circulaire, liste nominative, déc. 1916-juil. 1936. Avancement, modalités de notation : note, circulaire, août 1905-avril 1933. Réunions des commissions statutaires, enregistrement : répertoire, juin 1937-fév. 1938. Commissions de classement et d'avancement, composition, fonctionnement et revendications des syndicats sur ses travaux : note, étude, décision réglementaire, circulaire, correspondance, juin 1937-janv. 1950. Commission d'avancement du personnel, modification des méthodes de classement : note, mars 1939. Mouvement de 1946, proposition de la direction générale du Personnel pour combler les vacances provoquées par le départ d'agent à la retraite : note, juil. 1946. Tableaux d'avancement Propositions pour 1934 : état, s. d. Tableaux d'avancement et de mutations mensuelles : registre [classement chronologique], 1936-1938.
          Date : 1905-1950

        • 1500200301 AR 209
          Titre : Tableaux d'avancement et de mutations mensuelles : registre [classement chronologique], 1940-1947.
          Date : 1940-1947

        • 1500200301 AR 210
          Titre : Tableaux d'avancement et de mutations mensuelles : registre [classement chronologique], 1948-1950. Avancement du personnel titulaire des bureaux de la Banque centrale Recrutement et avancement du personnel masculin, études : note, rapport, avril 1931-juin 1954 . Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1940-1947.
          Date : 1931-1954

        • 1500200301 AR 628
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1941
          Date : 1941-1941

        • 1500200301 AR 629
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1942
          Date : 1942-1942

        • 1500200301 AR 630
          Titre : Commissions d'avancement, séances : procès-verbal, note, état nominatif, rapport, correspondance [classement chronologique], 1943
          Date : 1943-1943

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